Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), nous vous informons des éléments suivants :

1. Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.as-learning.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : AS Learning – Contact : 06.11.12.97.80 – Adresse : 45, chemin de Toulouse 31450 Ayguesvives.
Identification de l’entreprise : SAS AS Learning au capital social de 1000€ – SIREN : 953 095 445 – RCS ou RM : – Adresse postale : 45, chemin de Toulouse 31450 Ayguesvives – https://www.as-learning.com/ 
Directeur de la publication : AS Learning – Contact : .
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : SANCHEZ Anthony –

2. L’hébergement du site

  • OVH
  • Adresse : 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1
  • Numéro de téléphone : 1007
  • Site web : www.ovh.com

3. Les droits d’auteur

L’ensemble des contenus présents sur le Site, incluant, de manière non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, logos et icônes, est la propriété exclusive de As Learning ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

4. L’utilisation du site

As Learning s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, As Learning ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L’utilisateur du Site reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des mentions légales présentes et s’engage à les respecter.

As Learning ne saurait être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du Site. De plus, l’utilisateur s’engage à accéder au Site en utilisant un matériel récent, exempt de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

5. Données personnelles

Les informations fournies via les formulaires de contact ou tout autre moyen sont destinées à As Learning pour répondre à vos demandes et, si vous avez donné votre consentement, pour vous envoyer des informations commerciales. Ces données ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans votre autorisation

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6. Les liens hypertextes

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7. Les cookies

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8. Litige

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9. Contact

Pour toute question ou information concernant le Site ou ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’annonce :

  • E-mail: –
  • Adresse postale : 45, chemin de Toulouse 31450 Ayguesvives